Aliments et boissons
Licences ACIA, étiquetage, salubrité et admissibilité peuvent s’ajouter aux exigences douanières.
DEMLOG CUSTOMS & TRADE INC.
Une même frontière, mais des exigences différentes selon le produit.
Licences ACIA, étiquetage, salubrité et admissibilité peuvent s’ajouter aux exigences douanières.
Descriptions techniques, origine, valeur et conformité peuvent influencer le classement.
Mesures spéciales d’importation, surtaxes ou certificats peuvent s’appliquer.
L’admissibilité, la norme de sécurité et l’usage commercial doivent être établis.
Composition, construction et origine sont essentielles au classement.
Les exigences varient selon les matériaux, l’usage et les allégations.
La fonction, les composants et la certification peuvent être pertinents.
Des données cohérentes à grande échelle réduisent les corrections.
Les contrôles phytosanitaires ou d’autres exigences de l’ACIA peuvent s’appliquer.
Le classement dépend de la matière, de la forme et du niveau de fabrication.